Les Décisions 2024

Les Décisions 2024

Publié le 06 août 2025 / Dernière modification le 06 août 2025

Les Décisions 2024

Publié le 06/08/2025 - Dernière modification le 06/08/2025

Décision 2024 - 15 - Attribution du marché subséquent n°3 de travaux de voirie 2024 à l'entreprise ROY Travaux.pdf

Décision 2024 - 14 - Avenant n°1 au lot 9 pour le marché de réhabilitation de l'immeuble sis 56 rue de l'Industrie à Tartas.pdf

Décision 2024 - 13 - Décision pour attribution du marché public relatif à l'exploitation d'un service public régulier de transport de personnes.pdf

Décision 2024 - 11 - Décision modificative budgétaire n°2 chapitre 66 - charges financières.pdf

Décision 2024 - 10 - Décision portant mise à disposition d'une remorque frigorifique à l'Amicale des Présidents des comités des fêtes du Pays Tarusate.pdf

Décision 2024 - 8 - Décision portant attribution du marché subséquent n°1 de travaux de voirie 2024 à la société COLAS FRANCE.pdf

Décision 2024 - 6 - Attribution de l'accord cadre de location d'engins de chantier.pdf

Décision 2024 - 4 - Décision portant attribution du marché public de fourniture d'émulsions et d'enrobés à froid 2024-2025.pdf

Décision 2024 - 3 - Attribution de l'accord cadre à marchés subséquents relatif aux travaux de voirie 2024.pdf

Décision 2024 - 1 - Attribution marché public pour la modification n°1 du PLUI-H.pdf