Conseil Communautaire du 13 Décembre 2023

Conseil Communautaire du 13 Décembre 2023

Publié le 06 août 2025 / Dernière modification le 06 août 2025

Conseil Communautaire du 13 Décembre 2023

Publié le 06/08/2025 - Dernière modification le 06/08/2025

Délibération n°1 _ Désignation nouveau délégué titulaire au SIETOM.pdf

Délibération n°2 _ Désignation nouveaux délégués au SYDEC.pdf

Délibération n°3 _ Renouvellement convention SOLIHA Rénivation énergétique année 2024.pdf

Délibération n°4 _ Renouvellement convention d'adhésion des communes au service ADS CCPT.pdf

Délibération n°5 _ Modification budgétaire 3 - charges générales, de personnel et gestion courante.pdf

Délibération n°6 _ Subvention d'équipement Rion-des-Landes - aménagement du coeur de ville.pdf

Délibération n°7 _ Subvention d'équipement Rion-des-Landes - rénovation de 6 logements.pdf

Délibération n°8 _ Subventions aux associations (coupons sport-culture).pdf

Délibération n°9 _ Détermination des prix pour les Bus des Curiosités.pdf

Délibération n°10 _ Création poste agent de maîtrise.pdf

Délibération n°11 _ Création poste temps complet agent administratif RH.pdf

Délibération n°12 _ Création poste temps complet agent administratif PAYE.pdf

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