Conseil Communautaire du 20 Mars 2025

Conseil Communautaire du 20 Mars 2025

Publié le 06 août 2025 / Dernière modification le 06 août 2025

Conseil Communautaire du 20 Mars 2025

Publié le 06/08/2025 - Dernière modification le 06/08/2025

Liste des délibérations du 20 03 25.pdf

Délibération 1 - Compte financier unique 2024 tous budgets (principal et annexes) en M57 et M4.pdf

Délibération 2 - Affectation du résultat du budget principal.pdf

Délibération 3 - Affectation de résultat du budget annexe de l'écloserie d'entreprises.pdf

Délibération 4 - Affectation du résultat du budget annexe du bâtiment d'exploitation.pdf

Délibération 5 - Subventions aux associations dans le cadre des coupons sport et culture.pdf

Délibération 6 - Avis sur la demande de défrichement formulée par la société Energie Beylongue au titre des compensations environnementales.pdf

Délibération 7 - Modification des statuts du Syndicat Adour Midouze - changement du siège social.pdf

Délibération 8 - Attribution d'une subvention à Mme Denise NAPIAS dans le cadre du dispositif d'aide à la cession d'exploitations agricoles.pdf

Délibération 9 - Fixation du prix des billets pour 2 sorties du Bus des Curiosités.pdf

Délibération 10 - Autorisation de signature de l'avenant de prorogation de la convention d'objectifs avec l'Office de Tourisme.pdf

Délibération 11 - Attribution d'une subvention à la SAS Maison DEVAUX à Rion-des-Landes.pdf