Conseil Communautaire du 11 Septembre 2025

Conseil Communautaire du 11 Septembre 2025

Publié le 17 septembre 2025 / Dernière modification le 17 septembre 2025

Conseil Communautaire du 11 Septembre 2025

Publié le 17/09/2025 - Dernière modification le 17/09/2025

Liste des délibérations - 11 09 25.pdf

Délibération 1 - Approbation de la convention d'Opération de Revitalisation du Territoire.pdf

Délibération 2 - Modification des statuts petite enfance.pdf

Délibération 3 - Acquisition parcelle AC 84 à Rion-des-Landes.pdf

Délibération 4 - Approbation plan financement prévisionnel construction nouvelle crèche Rion.pdf

Délibération 5 - Décision modificative n°1 marché de Moe construction crèche Rion-des-Landes.pdf

Délibération 6 - Approbation plan financement prévisionnel et sollicitation financements ZAD.pdf

Délibération 7 - Vente de 2 véhicules utilitaires.pdf

Délibération 8 - Prise en charge frais déplacement congrès maires.pdf

Délibération 9 - Approbation rapport activité 2024 SIETOM.pdf

Délibération 10 - Exonération TEOM 2026.pdf

Délibération 11 - Répartition dérogatoire contribution FPIC.pdf

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