Conseil Communautaire du 06 Février 2025

Conseil Communautaire du 06 Février 2025

Publié le 06 août 2025 / Dernière modification le 06 août 2025

Conseil Communautaire du 06 Février 2025

Publié le 06/08/2025 - Dernière modification le 06/08/2025

Délibération 1 - Détermination des attributions de compensation 2025.pdf

Délibération 2 - Subventions aux association dans le cadre des coupons sport et culture.pdf

Délibération 3 - Attribution d'une subvention à Carcen-Ponson pour des travaux de peinture dans la salle des Chasseurs.pdf

Délibération 4 - Subvention à la Sécurité Civile pour l'aide aux sinistrés de Mayotte.pdf

Délibération 5 - Autorisation de signature de la décision modificative relative au marché de travaux de l'installation photovoltaïque sur le bâtiment des services techniques communautaires.pdf

Délibération 6 - Autorisation de signaure de la décision modificative n°1 relative au lot n°4 étanchéité du marché de travaux relatif à la réhabilitation de l'immeuble rue de l'Indistrie.pdf

Délibération 7 - Avenant financier convention cadre 24-28 animation SAGE Adour Amont.pdf

Délibération 8 - Autorisation signature compromis crèche Pontonx.pdf

Délibération 9 - Attribution d'une subvention à la SARLU VGL Contrôles à Pontonx.pdf

Délibération 10 - Détermination des ratios promu-promouvables au titre de l'avancement de grade 2025.pdf

Délibération 11 - Mise à jour du tableau des effectifs.pdf

Délibération 12 - Protection sociale complémentaire, risque santé.pdf

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